Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS R. LATREUILLE
/
L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L
ETABLISSEMENTS R. LATREUILLE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
3995118
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
L de ETABLISSEMENTS R. LATREUILLE

Présentation de la marque L

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la société ETABLISSEMENTS R. LATREUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS R. LATREUILLE domicilié(e) PIED SEC - 17260 - GEMOZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L est expirée depuis le 4 avril 2023.

ETABLISSEMENTS R. LATREUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LATREUILLE , EXOSE SUCRE DE RAISIN


ETABLISSEMENTS R. LATREUILLE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - PIED SEC - 17260 - GEMOZAC - France - SIREN 301468153


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Sirops de fruits alimentaires ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool, sirops non alcoolisés ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins spiritueux ; extraits ou essences alcooliques, sirops alcoolisés ;

Distillerie.